Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE
CHAPRON LEMENAGER, SAS

Numéro de dépôt :
3951033
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE de CHAPRON LEMENAGER

Présentation de la marque SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France.

La marque SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE est expirée depuis le 28 septembre 2022.

CHAPRON LEMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO FENCE , lumin'enclos , blocfil , CLOTVIC , BERGER ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , ELTECH , CLOTSEUL , CHAPRON LEMENAGER , LE GARDIAN , EASY STOP


CHAPRON LEMENAGER, SAS - ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France


CHAPRON LEMENAGER - ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.